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Mentions Légales du site Chalet Gentiane
Copyright
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site Chalet Gentiane, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site Chalet Gentiane, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site Chalet Gentiane n'autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site de Chalet Gentiane (http://www.chaletgentiane.fr, sans utiliser de frame ou de redirection). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir l'auteur.
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site Chalet Gentiane. Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs.
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Crédits
Design WEB : LGi 65
Intégration HTML/CSS/JS : LGi 65
Conception scripts d'intégration et développement : LGi 65
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Mentions Légales
Le site Chalet Gentiane est édité et conçu par LGi 65
Siège social : Hameaux des Granges - 65170 BOURISP
N° SIRET 518 444 732 00037 APE 4741Z
Responsable développement et publication : Latour Guillaume
Téléphone : 05 62 39 92 52 | Email : contact@lgi65.com
Hébergement OVH SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : LGi 65 - Hameaux des Granges - 65170 BOURISP.
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